Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCE COQUILLAGES
Mme. Marianne TISSIER
M. Laurent TISSIER

Numéro de dépôt :
4333492
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRANCE COQUILLAGES de Marianne TISSIER

Présentation de la marque FRANCE COQUILLAGES

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2017 par madame Marianne TISSIER et monsieur Laurent TISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE COQUILLAGES »

Les déposants sont madame Marianne TISSIER domicilié(e) 10 RUE DES AQUEDUCS ALLEE 3 - 69005 - LYON - France et monsieur Laurent TISSIER domicilié(e) 10 RUE DES AQUEDUCS ALLEE 3 - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Tissier domicilié(e) 10 RUE des aqueducs allée 3 - 69005 - LYON--5E--ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Marianne TISSIER a également déposé les autres marques suivantes : allô moule frite. com


Mme. Marianne TISSIER - 10 RUE DES AQUEDUCS ALLEE 3 - 69005 - LYON - France

M. Laurent TISSIER - 10 RUE DES AQUEDUCS ALLEE 3 - 69005 - LYON - France


M. Laurent Tissier - 10 RUE des aqueducs allée 3 - 69005 - LYON--5E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720302 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.